Éditeur du site :
SmartQnA est édité par la société SmartLab, SAS au capital de 10 000 €, immatriculéeau RCS de XXX sous le numéro XXX, dont le siège social est situé 17 rue des Trois-bornes, 75011 Paris
Téléphone : 06 29 61 59 59
E-mail : admin@smartqna.tv
Représentant légal et Président : Jean-Luc Fert
N° SIREN / SIRET : XXXXX
Hébergement du site :
Le site est hébergé par OVHCloud SARL, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Propriété intellectuelle :
L’ensemble du site SmartQnA, du logiciel SmartQnA et de ses composants (notamment logiciels, codes, interfaces, contenus, marques, logos, bases de données et éléments graphiques) est protégé par les lois françaises et internationales relatives àla propriété intellectuelle.
SmartQnA est concédé aux utilisateurs sous la forme d’une licence d’utilisation non exclusive, non cessible et non transférable, strictement limitée à l’usage du logiciel dansle cadre de l’abonnement souscrit (Starter, Pro ou Entreprise). Cette licence ne confère aucun droit de propriété sur le logiciel.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion, extraction ou exploitation, totale ou partielle, du site ou du logiciel, par quelque procédé que ce soit, sansl’autorisation préalable écrite de l’éditeur, est strictement interdite.
Les contenus générés par les utilisateurs via SmartQnA demeurent leur propriété. L’utilisateur concède toutefois à l’éditeur une licence limitée permettant l’hébergement, le traitement et l’amélioration du service, à l’exclusion de toute exploitationcommerciale des contenus.
Toute utilisation non autorisée des éléments protégés est susceptible de constituer une contrefaçon et d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.